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(modifié par avenant n° 112 du 27 juillet 2016). Les partenaires sociaux de la branche sport ont décidé de revoir l'écriture du chapitre 3 de la convention collective nationale du sport, . Les structures relevant du champ d'application de la convention collective nationale ( ccn ) des centres . La convention collective du sport règle, sur l'ensemble du territoire y compris les dom, les relations. L'article 1 de la convention collective nationale du sport (ccns) mentionne :

« la convention collective du sport règle (…) les relations entre les employeurs . Job L Esel Recrute
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Les partenaires sociaux de la branche sport ont décidé de revoir l'écriture du chapitre 3 de la convention collective nationale du sport, . Elles relèvent de la convention collective du sport lorsque leur activité principale est l'organisation de stages sportifs. La convention collective du sport règle, sur l'ensemble du territoire y compris les dom, les relations. L'article 1 de la convention collective nationale du sport (ccns) mentionne : Convention collective nationale idcc 2511;

Avenant n 7 du 15 juin 2016 relatif au régime de prévoyance.

Avenant n 7 du 15 juin 2016 relatif au régime de prévoyance. « la convention collective du sport règle (…) les relations entre les employeurs . Convention collective nationale du commerce des articles de sports et d'équipements de. Promotion et organisation de manifestations sportives. Convention collective nationale idcc 2511; Les structures relevant du champ d'application de la convention collective nationale ( ccn ) des centres . Lorsqu'une convention collective entre en vigueur, elle a vocation à s'appliquer dans les relations de travail entre les employeurs et ses salariés. Convention collective nationale sport avenant n°115 du 18/11/2016 avenant n°115 du 18 novembre 2016 portant sur l'annexe 1 . Liste des conventions collectives ; Les partenaires sociaux de la branche sport ont décidé de revoir l'écriture du chapitre 3 de la convention collective nationale du sport, . Elles relèvent de la convention collective du sport lorsque leur activité principale est l'organisation de stages sportifs. Convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 étendue par arrêté du 21 novembre 2006. Avenant sur la ccn du sport.

21.12.16 / a 286 (2016) ; Les structures relevant du champ d'application de la convention collective nationale ( ccn ) des centres . Avenant sur la ccn du sport. Les partenaires sociaux de la branche sport ont décidé de revoir l'écriture du chapitre 3 de la convention collective nationale du sport, . Avenant n 7 du 15 juin 2016 relatif au régime de prévoyance.

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Extension de l'avenant n°106 sur les salaires .

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Convention collective nationale sport avenant n°115 du 18/11/2016 avenant n°115 du 18 novembre 2016 portant sur l'annexe 1 . Liste des conventions collectives ; 03.12.18 / a 1117 (2018). Elles relèvent de la convention collective du sport lorsque leur activité principale est l'organisation de stages sportifs. La convention collective du sport règle, sur l'ensemble du territoire y compris les dom, les relations.

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Lorsqu'une convention collective entre en vigueur, elle a vocation à s'appliquer dans les relations de travail entre les employeurs et ses salariés. La convention collective du sport règle, sur l'ensemble du territoire y compris les dom, les relations. Avenant n 7 du 15 juin 2016 relatif au régime de prévoyance. (modifié par avenant n° 112 du 27 juillet 2016). 21.12.16 / a 286 (2016) ;

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Avenant n 7 du 15 juin 2016 relatif au régime de prévoyance. Depuis le 25 novembre 2006, la convention collective nationale du sport (ccns) est. « la convention collective du sport règle (…) les relations entre les employeurs . Les partenaires sociaux de la branche sport ont décidé de revoir l'écriture du chapitre 3 de la convention collective nationale du sport, . 21.12.16 / a 286 (2016) ; 03.12.18 / a 1117 (2018). (modifié par avenant n° 112 du 27 juillet 2016). Convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 étendue par arrêté du 21 novembre 2006. Liste des conventions collectives ; La convention collective du sport règle, sur l'ensemble du territoire y compris les dom, les relations. Lorsqu'une convention collective entre en vigueur, elle a vocation à s'appliquer dans les relations de travail entre les employeurs et ses salariés. L'article 1 de la convention collective nationale du sport (ccns) mentionne : Extension de l'avenant n°106 sur les salaires .

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